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Art. 332.

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Nouveau Code pénal · Livre II
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L'abandon de personnes dans le besoin   L'abandon de personnes dans le besoin consiste à, délibérément, abandonner dans le besoin une personne à l'égard de laquelle un entretien est dû sur la base de l'article 203 ou 205 de l'ancien Code civil, encore que celle-ci n'ait pas été laissée seule, refuser de reprendre cette personne ou refuser de payer son entretien lorsqu'on l'a confiée à un tiers ou que celle-ci a été confiée à un tiers par décision judiciaire.   Cette infraction est punie d'une peine de niveau 1.

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  1. 29 FÉVRIER 2024. - Loi introduisant le livre II du Code pénal

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